BASAN PHARMA
Présentation de la marque BASAN PHARMA
Déposée le 21 septembre 1994 par HEXAL PHARMA GmbH (Société de Droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASAN PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASAN PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASAN PHARMA est expirée depuis le 21 septembre 2004.
HEXAL PHARMA GmbH (Société de Droit allemand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43